Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 février 2026

1. Éditeur du site

SaaS CRM
[Forme juridique] au capital de [montant] euros
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville] B [Numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
Contact : [email@domaine.com]
Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Pays de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de SaaS CRM ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de SaaS CRM.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, préférences). Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé sans votre consentement explicite.

6. Limitation de responsabilité

SaaS CRM s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SaaS CRM ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. SaaS CRM décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.